Aller au contenu
    DOCSGLOSSAIREENTREPÔT SOUS DOUANE

    Entrepôt sous douane

    ÉGALEMENT APPELÉ · Entrepôt douanier, stockage sous douane

    DÉFINITION

    Un entrepôt sous douane est une installation sécurisée, agréée par la douane, où les marchandises importées peuvent être stockées en suspension des droits et taxes à l'importation jusqu'à leur mise en libre pratique ou leur réexportation.

    Pour les négociants, le stockage sous douane améliore la trésorerie et la souplesse : vous pouvez détenir du stock importé sans acquitter les droits d'avance, réexporter des marchandises sans jamais payer les droits du pays d'importation, ou les dédouaner progressivement, au fil des ventes. En contrepartie, la tenue des registres est plus stricte et le stock reste sous contrôle douanier.

    Les marchandises placées en entrepôt douanier relèvent du régime de l'entrepôt douanier : l'exploitant tient une comptabilité matières que la douane peut contrôler à tout moment, et seules les manipulations usuelles, comme le reconditionnement ou l'étiquetage, sont permises sans autorisation supplémentaire.

    CE QUE KOLIBRA VOUS APPORTE

    Kolibra prend en charge plusieurs entrepôts et suit le stock, les mouvements et les documents site par site. Le stock sous douane reste ainsi clairement séparé, entièrement traçable et rattaché aux opérations dont il relève.