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    DOCSGLOSSAIRETRIANGULATION (OPÉRATION TRIANGULAIRE)

    Opération triangulaire

    ÉGALEMENT APPELÉE · Opération triangulaire, vente en chaîne, opération ABC

    DÉFINITION

    La triangulation désigne une vente en chaîne entre trois entreprises immatriculées à la TVA (A, B et C) dans trois États membres différents de l'UE : les marchandises sont expédiées directement du premier fournisseur (A) au client final (C), mais facturées via un intermédiaire (B).

    Les règles de TVA de l'UE prévoient une simplification qui dispense l'intermédiaire de s'immatriculer à la TVA dans les autres pays, sous réserve de conditions strictes et de mentions précises sur la facture. En cas d'erreur sur les conditions ou la documentation, l'intermédiaire peut se voir imposer une immatriculation à la TVA et une dette fiscale inattendues.

    CE QUE KOLIBRA VOUS APPORTE

    Kolibra structure les opérations impliquant plusieurs parties avec la bonne entité, les bons numéros de TVA et les bonnes mentions pour chaque étape, et vérifie chaque contrepartie dans VIES. Une opération triangulaire est ainsi documentée de façon à remplir les conditions de la simplification, et non improvisée.

    Chacune des trois parties doit disposer d'un numéro de TVA valide dans son propre pays : vérifiez-les avec le Vérification du numéro de TVA intracommunautairegratuit.