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    DOCSGLOSSAIREOPÉRATIONS EN CHAÎNE

    Opérations en chaîne

    ÉGALEMENT APPELÉES · Livraisons successives, Reihengeschäft, ventes en chaîne

    DÉFINITION

    Une opération en chaîne est une succession de ventes des mêmes marchandises entre plusieurs entreprises, dans laquelle les marchandises ne sont transportées qu'une seule fois, directement du premier vendeur au dernier acheteur. Courtiers et négociants y sont confrontés en permanence : vous achetez auprès d'un fournisseur dans un pays, vous revendez à un client dans un autre, et les marchandises sont expédiées directement du fournisseur au client.

    En matière de TVA, une seule vente de la chaîne peut constituer la livraison intracommunautaire à 0 % : celle à laquelle le transport est rattaché, souvent appelée livraison dynamique. Les autres sont des livraisons internes dans le pays de départ ou d'arrivée des marchandises. Depuis 2020, une règle commune à toute l'UE détermine de quelle vente il s'agit lorsque l'intermédiaire organise le transport, en fonction du numéro de TVA qu'il utilise.

    Se tromper, c'est facturer à 0 % le mauvais maillon de la chaîne. L'opération triangulaire est un cas simplifié d'opération en chaîne entre trois opérateurs identifiés à la TVA dans trois pays.

    CE QUE KOLIBRA VOUS APPORTE

    Kolibra relie l'achat et la vente des mêmes marchandises au sein d'une même affaire, enregistre qui organise le transport via l'Incoterm de chaque côté et vérifie les numéros de TVA concernés : les éléments qui déterminent le maillon exonéré sont réunis au même endroit.

    Les numéros de TVA utilisés tout au long de la chaîne déterminent où la TVA est due ; vérifiez-les avec l'outil gratuit Vérification du numéro de TVA intracommunautaire.